Mentions Légales

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://freestyle-club.com.

Raison Sociale : FREESTYLE CLUB
Forme juridique : SARL
Capital social : 10 671,43 €
Siège social : 14 RUE JEAN BAPTISTE LALLEMAND 21000 DIJON

RCS – SIRET n° 41941821500010

N° de TVA intracommunautaire : FR48419418215

Code APE : 8551Z / Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs

Propriétaire et responsable de la publication : M. Christophe SANCHEZ

Hébergement :

Le site internet freestyle-club.com est hébergé chez PHPnet :
97-97bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Tél : 04 82 53 02 10
Mail : [email protected]

Loi informatique et libertés

Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l’exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s’adresser par courriel à [email protected]. Il peut aussi écrire à FREESTYLE CLUB – 14 Rue Jean Baptiste Lallemand, 21000 DIJON.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la « Commission Nationale Informatique et Libertés ».
Les utilisateurs du site Internet https://freestyle-club.com/ sont invités à faire connaître à FREESTYLE CLUB leurs remarques sur d’éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’une ou l’autre des adresses indiquées ci-avant.

Propriété intellectuelle

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Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, FREESTYLE CLUB est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

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